L¿EFSA émet des avis sur un nouveau maïs transgénique : le maïs NK603 est considéré comme aussi sûr que le maïs conventionnel
Ces avis ont été demandés comme étant les premiers d’une série d’évaluations des risques de différentes variétés végétales génétiquement modifiées», a déclaré le Dr Harry Kuiper, président du groupe scientifique sur les organismes génétiquement modifiés ( OGM Un organisme génétiquement modifié est un organisme qui contient du matériel génétique ayant délibérément été modifié et qui n'apparaîtrait pas naturellement par reproduction ou par sélection). «Notre groupe scientifique a été récemment invité à examiner les éléments présentés concernant le maïs génétiquement modifié NK 603 afin d'évaluer sa sécurité. Une évaluation exhaustive vis-à-vis de l'environnement n'a pas été menée étant donné que les demandes pour le maïs génétiquement modifié NK 603 concernent seulement l'importation et le traitement, et non la culture du maïs. Le processus d’évaluation des risques comprenait l'examen de : l’ ADN Molécule complexe en forme de chaîne portant le matériel génétique, présente chez les organismes vivants et certains virus. La molécule d’ADN (acide désoxyribonucléique) peut se copier elle-même et porte les instructions pour la fabrication de toutes les protéines utilisées pour la création et le maintien de la vie intégré dans le NK 603, la nature et la sécurité des protéines cibles produites par le processus transgénique et l’éventualité selon laquelle la modification génétique ait pu influer sur la sécurité, l’ allergénicité Capacité de déclencher une réponse immunitaire anormale conduisant à une réaction allergique chez une personne et la valeur nutritionnelle du maïs NK 603 par comparaison avec le maïs non transgénique.» Ayant examiné tous les éléments présentés, le groupe scientifique a conclu que le maïs NK 603 tolérant à l’herbicide est aussi sûr que le maïs non transgénique et que sa mise sur le marché – destinée à l’importation à des fins de traitement ainsi qu’à l’alimentation humaine et animale – n’est pas susceptible de provoquer des effets indésirables sur la santé humaine ou animale, ou dans ce contexte, sur l'environnement. Suite à l’évaluation scientifique des risques par l’EFSA, la Commission rédigera des propositions concernant l’autorisation éventuelle du maïs NK 603 en vue de la consultation des États membres dans le cadre d'un comité de réglementation.
Contexte
Ces avis sont relatifs à l'évaluation des risques liés à un nouveau type de maïs (maïs « Roundup Ready » NK 603) ainsi qu’aux denrées alimentaires et aux aliments pour animaux qui en dérivent. Ce type de maïs a été modifié génétiquement afin d’être tolérant à l’herbicide glyphosate, (communément appelé «Roundup»). Les fins
indiquées de cette modification sont de permettre aux agriculteurs de désherber plus efficacement les champs de maïs pendant leur mise en culture.
L’évaluation des risques est basée sur deux questions soulevées par la Commission se rapportant aux demandes de mise sur le marché de ce maïs par Monsanto dans le cadre du Règlement (CE) n° 258/97 sur les aliments nouveaux et de la Directive 2001/18/CE sur la dissémination volontaire des organismes génétiquement modifiés dans l’environnement.
Dans la première question, le groupe scientifique de l’EFSA sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) était prié d’évaluer la sécurité des aliments et des ingrédients alimentaires dérivés du maïs NK 603. La deuxième question le priait de déterminer s’il y avait une raison scientifique de croire, que la mise sur le marché du maïs NK 603 à des fins d’importation et de traitement est susceptible de provoquer des effets indésirables sur la santé humaine, ou, dans ce contexte, sur l’environnement. Ces questions ont été posées suite à deux évaluations scientifiques distinctes qui ont été initialement effectuées aux Pays-Bas et en Espagne pour être ensuite évaluées par tous les autres États membres. L’évaluation par l’EFSA a été demandée par la Commission en raison des questions supplémentaires soulevées suite aux évaluations réalisées dans ces États membres. Dans de tels cas, la législation de l’UE exige que l’EFSA effectue une évaluation supplémentaire et fournisse un avis.
En vue de fournir son avis, le groupe scientifique a examiné les demandes et les informations supplémentaires fournies par le demandeur ainsi que les questions spécifiques et les préoccupations exprimées par les États membres. Sur demande de la Commission, le groupe a fourni deux avis séparés. Toutefois, étant donné que les deux dossiers couvrent en majeure partie les mêmes problèmes, une seule évaluation des risques a été fournie pour les deux avis.
Le maïs NK 603 a été mis au point afin de résister à l'herbicide «Roundup» en introduisant un gêne tolérant au glyphosate. Le processus d’évaluation des risques a été mené sur la base du «Guidance document for the risk assessment of genetically modified plants and derived food and feed» publié en 2003 [Document d’orientation pour l’évaluation des risques présentés par les plantes génétiquement modifiées et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont derivés] 1.
1 Commission européenne, 2003, «Guidance document for the risk assessment of genetically modified plants and derived food and feed» [Document d’orientation pour l’évaluation des risques présentés par les plantes génétiquement modifiées et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés] des 6-7 mars 2003, préparé pour le comité d'organisation scientifique par le «Joint Working Group on GMOs and Novel Foods» (groupe de travail conjoint sur les OGM et les aliments nouveaux).